LES RÈGLES.
POUR BIEN AVANCER.

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Article 01 — Cadre de l’enseignement

L’école applique les règles d’enseignement en vigueur et le Référentiel pour l’éducation à une mobilité citoyenne (REMC).

Article 02 — Respect, hygiène et sécurité

Respectez le personnel, les autres élèves, les véhicules, le matériel et les locaux. Il est interdit de fumer dans les locaux ou les véhicules et de consommer, ou d’avoir consommé, des substances incompatibles avec la conduite. Respectez les horaires, le calme des séances de code et les consignes d’évacuation, jusqu’au point de rassemblement extérieur.

Article 03 — Aptitude à conduire

En cas d’inaptitude à la conduite constatée pour la séance, l’école peut exercer son droit de retrait. La leçon est alors annulée et facturée conformément au règlement.

Article 04 — Accès aux séances de code

L’accès suppose un dossier d’inscription constitué et le premier versement réglé. Restez jusqu’à la fin des corrections, même lorsqu’elles dépassent légèrement l’horaire, afin de comprendre les réponses.

Article 05 — Annulation d’une leçon

Toute leçon non décommandée au moins 48 heures ouvrées à l’avance est facturée, sauf motif légitime validé par la direction. L’annulation doit être faite pendant les horaires d’ouverture du bureau ; ni le répondeur ni l’e-mail ne permettent de décommander une leçon.

Article 06 — Téléphone portable

Les téléphones doivent être éteints pendant les séances de code et les leçons de conduite.

Article 07 — Livret d’apprentissage

Le livret est remis après l’attribution du numéro NEPH et doit être présent à chaque leçon de conduite. Les conséquences d’une non-présentation aux forces de l’ordre sont à la charge de l’élève.

Article 08 — Déroulement d’une leçon

Le document prévoit généralement 5 minutes d’installation et de définition de l’objectif, 45 minutes de conduite effective, puis 5 minutes de bilan et de mise à jour du suivi. Ce déroulement peut varier selon les conditions de circulation et les choix pédagogiques de l’enseignant.

Article 09 — Solde avant l’examen

Le compte doit être soldé une semaine avant la date de l’examen pratique pour permettre la présentation.

Article 10 — Sanctions

Selon la nature et la gravité d’un manquement : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire ou exclusion définitive.

Article 11 — Exclusion

Un non-paiement, une attitude empêchant le travail de formation ou un non-respect du règlement peut entraîner une exclusion. Si aucune autre solution n’est possible, le responsable en informe l’élève par lettre recommandée 10 jours après la décision, selon le règlement fourni.

Cette présentation reformule le règlement fourni pour en faciliter la lecture. Le document original et votre contrat précisent les modalités applicables à votre inscription.